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jeudi 27 juillet 2017

Droit de l’environnement de l’Union européenne d’Eve Truilhé-Marengo

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Le livre offre une vue générale du droit de l’environnement de l’Union européenne. Bien que son bilan soit incomplet, après tout, on a dû faire un choix parmi les plus de 700 actes juridiques européens, on y trouve quand même les actes environnementaux les plus importants et pertinents.

Le livre comprend deux parties. La première partie s’occupe au droit institutionnel de l’Union européenne. On y trouve des choses comme la compétence en matière environnementale de l’Union, l’importance des principes de subsidiarité et de proportionnalité, les institutions européennes et leur fonctionnement, le rôle des États membres et les instruments génériques (les directives et les règlements).

La deuxième partie du livre contient le droit matériel. D’abord, l’auteur discute les trois principes essentiels pour le droit de l’environnement européen : le principe de prévention, le principe de précaution et le principe de pollueur-payer. Ensuite, elle présente les instruments transversaux : l’information, la participation et l’accès à la justice des citoyens européens, la prévention intégrée des dommages environnementaux et les responsabilités environnementales.